Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
S SENSATIONNEL
Numéro de dépôt :
92418159
Date de dépôt :
07/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque S SENSATIONNEL
Déposée le 7 mai 1992 par SUN TAIYANG CO L.T.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S SENSATIONNEL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUN TAIYANG CO L.T.D a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 mai 1999 - Rejet total n°277253 - Publication au BOPI 1999-05-11
Inscription le 17 mai 1999 - Rejet total n°277472 - Publication au BOPI 1999-05-17
Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19